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Modèle d'objet social de société
Voici quelques modèles d'objet social de société, afin de comprendre l'importance de sa rédaction, tant dans sa définition, que dans ses particularités non exhaustives. Une importance relative permettant de ne pas revenir sur les statuts de votre société de façon trop répétitive.
Vous pouvez copier un modèle d'objet social de société et l'insérer dans vos statuts juridiques :
RESTAURATION
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, la restauration, tous types de restauration, la préparation de plats cuisinés, la vente sur place, à emporter, la livraison à domicile, la vente de boissons, boissons alcoolisées et sans alcool conformément à la législation en vigueur, salon de thé, tout type d’évènements tels que l’organisation d’anniversaires, de baptêmes, de mariages, de soirées à thèmes entre amis. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
CONFECTION
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, la confection, l'achat, la vente en boutique ou en ligne, l’importation, l’exportation, de vêtements de prêt-à-porter, d’accessoires de mode, de maroquinerie, de matières premières, de textiles, de cuir, d’accessoires d’assemblage et toute autre matière utile et nécessaire à la confection des créations. La vente des produits de créateurs, l’activité de galerie d'art, comme l'organisation d’événements, d’expositions de photos, de sculptures, d’objets d'art ou de défilés. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
SUPERETTE GÉNÉRALE
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, l’achats et la ventes d’articles de consommation de produits régionaux, d'alimentation générale, d'utilité pour la maison, de boissons sans alcool, et avec alcool « conformément à la législation en vigueur au Maroc, » de tous produits, de matériel de bricolage, d’outillage, jardinage, de produits d'entretiens. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
VÉHICULES DE TYPE CYCLOMOTEURS, MOTOS, QUAD, BUGGY ...
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, tous types d’opérations de : vente, achat, location et réparations de ; véhicules de transports motorisés ou pas, thermique ou électrique a deux, trois ou quatre roues telles que : « bicyclette, vélo, trottinettes, mobylettes, cyclomoteurs, scooters, motos, quads, buggy … » ainsi que l’achat, la vente de pièces détachées neuves ou d’occasions. La gestion de projets et d’affaires, acquisition pour son propre compte, la gestion de toutes valeurs mobilières. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
IMPORT - EXPORT
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, toute activité d’achat et de vente, d’importation et d’exportation de toutes marchandises alimentaires ou non alimentaires. La commercialisation et la distribution de ces marchandises, et toute activité connexe. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
SCI
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, toute activité d’acquisition de vente de location de biens immobiliers, ainsi que la gestion et l’administration de biens qu’on lui aura confié, tous les biens dont elle aura la propriété par voie d’acquisition, d’échange, d’apport ou autres, tous placements de capitaux sous toutes formes, actions, obligations, parts sociales. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
MAÇONNERIE
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, toute activité de maçonnerie, de carrelage, de peinture, de plomberie, d’électricité, ainsi que tous travaux du bâtiment. Pose de faux plafond, cloisons, travaux de vitrerie, ravalement intérieur et extérieur. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
CHAUFFAGE - CLIMATISATION
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, toute activité de réalisation d’installation et d’entretien de climatisation, de génie climatique, d’énergie renouvelable, d’installation de chauffage individuel, de pompe à chaleur, d’installation thermodynamique. Fabrication d'équipements de réfrigération industrielle, Plomberie, installation, frigoriste, aérothermique. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
PLOMBERIE
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, toute réalisation d’activités de plomberie d’installation, de dépannage, de rénovation, de mise en service, l’entretien et la réparation d'installations de sanitaires d’eau, d’appareils de canalisations domestiques ou industriels. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
ARTISANAT
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, toute réalisation d’activités, de confection de manière individuelle et artisanale en masse de bois, de métal, de fer forgé, de verre, de pierre minérale, de terre cuite, de tissage de laine, de coton, de soie et autres tissu, de travail de cuir, d’os et tout autre matière. La création d’objet divers, la transformation d’objet par une réalisation manuelle, ou par l’intermédiaire d’instruments traditionnels. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
BTP
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, tout type de travaux de BTP, de construction, de rénovation tout corps d’État en entreprise générale, la réalisation d’études techniques, le conseil, l’analyse des essais, la gestion de projets et d’affaires, acquisition pour son propre compte et gestion de toutes valeurs mobilières. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
COIFFURE - ESTHÉTIQUE - SOINS
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, tout type de soins pour la beauté, pour la femme, l’homme et l’enfant, la coiffure, le maquillage, les ongles, les soins du visage et du corps. L’achat vente de tous types de produits relevant de cette activité. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
RESTAURATION RAPIDE
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, la restauration rapide, la vente de plats cuisinés, de sandwichs, de burgers, de salades, de pizzas, de frites, de crêpes, de gaufres, de confiseries, de desserts, de glaces, sur place ou à emporter, la vente de boissons chaudes, de boissons alcoolisées et sans alcool, conformément à la législation en vigueur. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
AUDIOVISUEL
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, toute activité de production audiovisuelle. La production, la réalisation et la fourniture de prestations audiovisuelles, de rédaction d’articles, vidéo sonore ou muette pour tout support télévisuel, internet, dvd, presse. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
CONSEILS ET GESTION
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, toute activité d’aide et d’accompagnements, de service, de conseils aux particuliers et aux entreprises, d’aide à la rédaction et la fourniture de documents administratifs, de recherche, de conseil et de suivi pour l’accession au financement et toutes autres aides d’état. L’aide aux particuliers et aux entreprises pour leurs développements, la transformation de leur d’activité, tel que : administratif, social, fiscal, QHSE (qualité, hygiène, sécurité, environnement). Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
PRÊT-A-PORTER
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, toute activité de vente et d’achat, de commerce au détail de tissus, de textiles en magasin spécialisé. L’achat et vente, importation et exportation de toutes marchandises de type textile ou accessoires d’habillement et de mode, et activités connexes. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
GARAGISTE
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, toute activité de négoce, d’achat, de vente, de location, de réparation et d’entretien de tous véhicules automobiles, commerce de détail de tous accessoires, équipements et pièces détachées se rapportant à l'automobile, de tous carburants, lubrifiants et produits d'entretien. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
ÉLECTRICITÉ GÉNÉRALE
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, toute activité de réalisation, d'installation, d'achat, de vente, de pose se rapportant aux activités concernant : l'électricité générale courant fort et faible, domotique et tous systèmes électriques et téléphoniques, d’installation de chauffage électrique, de chauffe-eau électrique, solaire ou thermodynamique, de VMC, d’alarme intrusion et technique, d’aspiration centralisée. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
AGRICULTURE
La société a pour objet social tant en France qu’à l’étranger, tant pour son compte que pour le compte de tiers, toute réalisation d’activités agricoles exécutées pour son compte ou pour le compte de tiers, la préparation des terres, l’opération de récolte, le semis et la plantations, le traitement des récoltes, la pulvérisation des récoltes, y compris par tous type d’engins, la taille des arbres fruitiers et des vignes, la lutte contre les animaux nuisibles en relation avec l'agriculture, le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans environnementaux, l'exploitation de systèmes d'irrigation pour l'agriculture. Et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, financières se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles de favoriser sa réalisation et son développement.
VOIR LES AUTRES DOCUMENTS
Assemblée Générale
Attestation de stage
Avertissement à un salarié
Cession de fond
Cession de parts sociales
Certificat de travail
CGVU
Contrat à Durée Déterminée
Contrat à Durée de Chantier
Contrat à Durée Indéterminée
Convention d'embauche
Les fautes
Notification de faute simple
Notification de faute grave
Notification de faute lourde
Justificatif d'absence
Lettre d'embauche
Lettre de blâme à un salarié
Modification des statuts
Période d'essai
Rupture de la période d'essai
Solde de tout compte